CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
SAS BOUTONNET & FILS – Camping Le Paradis SIREN : 879 817 005
Siège social : La Peyrugue, 46300 Gourdon Site internet : https://campingleparadis.fr Contact : contact@campingleparadis.fr Réservation en ligne assurée via la solution logicielle de la société CTOUTVERT – https://www.ctoutvert.com/fr/
Gérants : Mme Guylaine BOUTONNET, M. Rudy BOUTONNET en leur qualité de gérants dûment habilités aux fins des présentes.
Le Vendeur peut être joint par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page Contact du site.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ». D’une part,
Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services du Vendeur, ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » D’autre part,
ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de la SAS BOUTONNET & FILS et du Client (particulier ou professionnel) dans le cadre de la vente de prestations de camping, qu’elle soit réalisée en direct ou par l’intermédiaire du site internet du camping, utilisant la plateforme de réservation SecureHoliday gérée par la société Ctouvert.
ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION ET ACCEPTATION
2.1
Les CGV s’appliquent à toutes les réservations effectuées pour un séjour au sein du Camping Le Paradis, quelle que soit la méthode de réservation.
2.2
Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant toute validation de réservation. Toute commande implique l’adhésion entière aux présentes CGV, sans exception.
ARTICLE 3 – PRESTATIONS
3.1 Hébergement
Location d’emplacements nus, de mobil-homes, chalets ou tentes équipées, selon les périodes d’ouverture définies sur le site.
3.2 Services annexes
Accès à la piscine, animations, restauration, Wi-Fi, location de matériel, ménage, prestations bien-être, etc.
3.3 Informations
Les descriptifs figurent sur les sites internet et plateformes de réservation. Des photographies peuvent illustrer les offres à titre non contractuel.
ARTICLE 4 – RÉSERVATION
4.1 Procédure
La réservation peut être réalisée :
- En direct (téléphone, mail, courrier, sur place)
- En ligne via le site campingleparadis.fr et son module de réservation géré par Ctouvert.
4.2 Confirmation
Toute réservation est considérée comme ferme après :
- Acceptation expresse des CGV
- Paiement de l’acompte (30 % du montant total) + frais de dossier de 5.00 euros (établi à l’ordre du camping Le Paradis) et du contrat dûment complété et signé avec l’acceptation des conditions générales de vente.
- Le camping Le Paradis vous confirme la réservation par téléphone, mail ou courrier.
4.3 Réservations professionnelles
Des conditions spécifiques peuvent s’appliquer (devis, contrats particuliers). Elles prévalent sur les CGV en cas de contradiction.
ARTICLE 5 – TARIFS ET CONDITIONS DE PAIEMENT
5.1 Tarifs
Les prix sont indiqués en euros TTC et s’entendent par hébergement et par période. Le prix inclut les services expressément mentionnés.
5.2 Paiement
- Acompte à la réservation : 30 %
- Solde : 30 jours avant le début du séjour
- Réservations à moins de 30 jours : paiement total immédiat
- Le solde, des séjours en location, doit être payé à votre arrivée.
- Le solde, des séjours en emplacement camping, doit être réglé la veille de votre départ.
5.3 Moyens de paiement Carte bancaire, Chèque bancaire, postal, à l’ordre du Camping Le Paradis, virement, espèces (selon la réglementation en vigueur), chèques vacances mentionnant le nom, prénom, du bénéficiaire, ou paiement en ligne via l’interface sécurisée SecureHoliday de Ctouvert.
ARTICLE 6 – ARRIVÉE & DÉPART
Se garer sur le parking d’attente et venir à pied à la réception pour faire l’inscription. Une place de parking devant l’accueil est disponible pour les personnes à mobilité réduite. Pour les locations les arrivées se font de 16h00 à 20h00 (après 20h00, il est impératif d’informer la réception au préalable) et le départ avant 10h après l’état des lieux. Pour les emplacements camping les arrivées se font à partir de 14h00 en été et 15h00 en hors saison et les départs ont lieu avant 11h45. Pour tout départ retardé, une journée supplémentaire vous sera facturée au prix de la nuit en vigueur.
Si le locataire arrive à l’avance, le meilleur accueil lui sera réservé dans l’attente de sa location ou emplacement. Les arrivées se font aux heures d’ouverture de la réception. Heures juillet et août 8h00-13h00 et 14h00 -20h00 Heures hors saison 8h30-12h00 et 15h00 -19h30 Les heures d’ouverture/fermeture peuvent être modifiées. Dans ce cas, elles seront affichées.
En cas de départ anticipé le rendez-vous de l’état des lieux est planifié avec la réception. Le séjour est dû dans son intégralité sur les bases des dates de séjour définies lors de la réservation.
En cas d’arrivée tardive ou retardée : il est impératif de prévenir la réception afin de convenir d’un horaire. Si le camping n’est pas prévenu dans les 24h00, celui-ci dispose de l’emplacement ou de la location.
ÉTAT DES LIEUX
Le nettoyage complet de la location, emplacement et abords incombe aux locataires, sinon un forfait de 50.00 euros vous sera demandé. Le locataire peut demander à la réservation un forfait nettoyage (50.00 euros).
L’état des lieux d’entrée est effectué avec le locataire qui à 24h00 pour informer l’accueil des remarques éventuelles. Pour l’état des lieux de fin de séjour, un RDV est fixé à la réception lors de l’arrivée.
ARTICLE 7 – TAXE DE SÉJOUR
Conformément aux dispositions des articles L.2333-26 et suivants du Code général des collectivités territoriales, une taxe de séjour est applicable aux personnes séjournant à titre onéreux dans le Camping le Paradis.
Cette taxe est perçue pour le compte de la commune et a pour vocation de contribuer au développement touristique local.
6.1 Modalités d’application
La taxe de séjour est due par nuitée et par personne hébergée, à l’exception des personnes bénéficiant d’une exonération prévue par la réglementation en vigueur, notamment :
- Les mineurs de moins de 18 ans ;
- Les titulaires d’un contrat de travail saisonnier employés sur le territoire de la commune ;
- Les bénéficiaires d’un hébergement d’urgence ou d’un relogement temporaire.
Le montant de la taxe de séjour applicable est fixé par délibération du conseil municipal et peut être consulté sur le site officiel de la mairie ou affiché dans l’établissement.
6.2 Perception et paiement
Le montant de la taxe de séjour est collecté par la SAS BOUTONNET & Fils auprès des clients au moment du règlement du séjour.
Le paiement peut être effectué en même temps que le solde de la réservation, par tout moyen accepté par l’établissement.
Un reçu détaillant le montant perçu au titre de la taxe de séjour peut être remis sur demande au client.
6.3. Obligations du client
Le client s’engage à régler la taxe de séjour selon les conditions précisées ci-dessus. En cas de contestation, il appartient au client de justifier de son éventuelle exonération auprès de l’établissement.
6.4. Transmission et déclaration
La SAS BOUTONNET & FILS reverse les sommes collectées aux services fiscaux de la commune selon les modalités fixées par la réglementation locale.
Toute déclaration inexacte ou retard de paiement de la taxe de séjour par l’établissement peut entraîner des pénalités conformément à l’article L.2333-38 du Code général des collectivités territoriales.
Tout client est invité à se renseigner sur le montant et les conditions de la taxe de séjour avant sa réservation, afin d’éviter toute contestation lors du paiement de son séjour.
ARTICLE 8 – CAUTION
Pour les locations, une caution de 100.00 euros est demandée à l’arrivée. Si le ménage a été effectué, que la location n’a subi aucune dégradation matérielle ou vol, la caution sera rendue après l’état des lieux de départ. Si le ménage n’est pas effectué, qu’il y a eu vol(s) et/ou dégradation(s), la caution sera dégrevée du montant des dégâts constatés.
La retenue de la caution n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci.
ARTICLE 9 – MODIFICATION / ANNULATION
8.1 Par le Client
Toute modification ou annulation doit être formulée par écrit (courrier ou email).
Frais d’annulation :
- 30 jours avant l’arrivée : remboursement de l’acompte – frais de dossier de 15 €
- 30 à 15 jours : 50 % conservé
- <15 jours : 100 % conservé
Aucun remboursement en cas de départ anticipé, non-présentation ou interruption du séjour (sauf assurance souscrite).
8.2 Par le Camping
En cas de force majeure, fermeture administrative, ou événement rendant impossible le séjour, le camping proposera le report ou le remboursement sans autre indemnité.
ARTICLE 10 – INCIDENTS DE PAIEMENT
9.1 Défaut ou retard de paiement
Tout retard entraîne des pénalités de 10 % du montant total dû après mise en demeure. Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € est appliquée (article L441-10 du Code de commerce).
9.2 Suspension ou résiliation
La SAS se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute réservation non réglée intégralement à l’échéance prévue, sans indemnité ni remboursement.
ARTICLE 11 – RESPONSABILITÉS
10.1 Du Camping
- Le camping ne saurait être tenu responsable des vols, pertes ou dommages aux biens personnels.
- Le camping décline toute responsabilité en cas d’accident résultant d’une négligence du client ou du non-respect du règlement intérieur.
- La responsabilité est engagée uniquement sur les prestations vendues.
10.2 Du Client
- Le Client est responsable des dommages causés par lui-même, ses enfants ou ses accompagnants.
- Le non-respect du règlement intérieur peut entraîner une expulsion sans remboursement.
10.3 Sécurité
Le camping Le Paradis est en zone de risque de feux de forêts. Les extincteurs sont accessibles à tous en divers points du camping.
Les barbecues individuels à charbon sont interdits. Des barbecues collectifs sont à votre disposition dans un endroit approprié.
En cas d’incendie ou de tout autre incident avisez immédiatement la réception.
Les feux d’artifice et les pétards sont strictement interdits.
Aucun jeu violent n’est autorisé.
Vos appareils, prises, câbles électriques doivent être tous conformes à la législation en vigueur.
10.4 Les Mineurs
Ils doivent être accompagnés de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont placés sous la garde exclusive de leurs parents, ou tuteurs qui en sont pénalement et civilement responsables.
Ils ne sont pas autorisés à séjourner seuls sur le site.
10.5 Les Visiteurs
Tout visiteur à la journée doit être déclaré à la réception et doit s’acquitter du tarif en vigueur.
Le Camping Le Paradis se réserve le droit de refuser l’entrée, à qui que ce soit, l’accès piscine est également sous autorisation.
10.6 Les Animaux
Les chiens de 1ère et 2ème catégorie et animaux dangereux sont interdits. Seuls les chiens et chats domestiques, tenus en laisse et toujours sous la vigilance des propriétaires sont acceptés sur présentation du carnet de vaccinations à jour.
Un seul animal de plus de 6 mois est autorisé dans les locations (interdit sur les canapés, les lits…)
Il est interdit de les laisser seul sur l’emplacement ou dans le locatif. Leurs excréments sont ramassés et les salissures nettoyées par le propriétaire. L’accès aux sanitaires ou à la piscine leur est strictement interdit.
10.7 Sanctions
Chaque client s’engage à respecter les présentes conditions générales de vente et le règlement intérieur du camping Le Paradis.
Toute dégradation commise sera à la charge de son auteur.
Tout comportement visant à troubler l’ordre général du camping pourra entraîner l’exclusion immédiate de l’établissement (alcool, stupéfiants, dégradations, vols, nuisances sonores répétées, comportement provocateur et indécent…).
10.8 Assurance
Chaque client doit obligatoirement posséder toutes les assurances qui garantissent les risques de vol, incendie, dégâts des eaux, responsabilité civile. La direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte, de dégradation d’incendie… et en cas d’incident relevant de la responsabilité civile du campeur.
ARTICLE 12 – GARANTIES
11.1 Garantie de conformité
Le camping garantit la conformité des prestations au contrat. En cas de non-conformité manifeste, le client devra en informer l’exploitant sous 48 h.
11.2 Responsabilité civile
Le Client atteste être couvert par une assurance de responsabilité civile pendant toute la durée de son séjour.
ARTICLE 13 – RÉTRACTATION
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations d’hébergement touristique réservées à date fixe.
ARTICLE 14 – DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD. Elles sont collectées à des fins de gestion des réservations. Le Client peut exercer ses droits d’accès, rectification ou suppression par simple email à contact@campingleparadis.fr.
Le système de réservation est hébergé par Ctouvert, qui agit en qualité de sous-traitant. Voir leur politique de confidentialité : https://www.ctoutvert.com/fr/
ARTICLE 15 – RÈGLEMENT DES LITIGES
14.1 Réclamation préalable
Toute réclamation doit être adressée dans un délai de 15 jours suivant la fin du séjour, par courrier recommandé ou email.
14.2 Médiation
En cas de litige non résolu à l’amiable, le Client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage (MTV Médiation Tourisme Voyage).
14.3 Droit applicable et juridiction
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, compétence exclusive est donnée aux juridictions de Cahors, même en cas de pluralité de défendeurs.
ARTICLE 16 – RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Le client est informé, sur chacun des formulaires de collecte de données à caractère personnel, du caractère obligatoire ou facultatif des réponses par la présence d’un astérisque. Les informations traitées sont destinées à l’établissement Ctouvert, à ses entités, à ses partenaires, à ses prestataires (et notamment aux prestataires de paiement en ligne). Le client autorise Ctouvert à communiquer ses données personnelles à des tiers à la condition qu’une telle communication se révèle compatible avec la réalisation des opérations incombant à Ctouvert au titre des présentes conditions générales et en lien avec la Charte clients de protection des données personnelles. En particulier lors du paiement en ligne, les coordonnées bancaires du client devront être transmises par le prestataire de paiement stripe.com à la banque de l’établissement, pour l’exécution du contrat de réservation. Le client est informé que ce transfert de données peut donc s’exécuter dans des pays étrangers ne disposant pas de page d’une protection des données personnelles adéquate au sens de la loi Informatique et Libertés.
Cependant, le client consent à ce transfert nécessaire pour l’exécution de sa réservation via Ctouvert en leur qualité de professionnel, se sont engagés vis-à-vis de l’établissement à prendre toutes les mesures de sécurité et de respect de la confidentialité des données pour lesdits transferts de données.
ARTICLE 17 – CONVENTION DE PREUVE
La saisie des informations bancaires requises, ainsi que l’acceptation des présentes conditions générales et du bon ou de la demande de réservation, constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu’une signature manuscrite. Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de maestrel.com/hbook/. seront conservés dans des conditions raisonnables de sécurité et considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. Le client est informé que son adresse IP est enregistrée au moment de la réservation.
ARTICLE 18 – FORCE MAJEURE
La force majeure s’entend de tout évènement extérieur aux parties présentant un caractère à la fois imprévisible et insurmontable qui empêche soit le client, soit l’établissement d’assurer tout ou partie des obligations prévues au contrat. Sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuit ceux habituellement reconnus par la jurisprudence des Cours et Tribunaux français.
Chaque partie ne pourra être tenue responsable à l’égard de l’autre partie en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure.
Il est expressément convenu que la force majeure suspend, pour les parties, l’exécution de leurs obligations réciproques et que chaque partie supporte la charge des frais qui en découlent.
ARTICLE 19 – RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes Conditions générales de vente sont régies par la loi du pays de l’établissement sans faire obstacle aux dispositions impératives protectrices éventuellement applicables du pays de résidence des consommateurs.
ARTICLE 20 – INTÉGRALITÉ
Les présentes Conditions générales de vente, les conditions de vente du tarif réservé par le client, et le bon ou la demande de réservation expriment l’intégralité des obligations des parties.
Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra s’intégrer aux présentes conditions générales. Les documents formant les engagements contractuels entre les parties sont, par ordre de priorité décroissant, le bon ou la demande de réservation (dont les conditions particulières du tarif réservé) et les présentes conditions générales.
En cas de contradiction entre le bon de réservation et les conditions générales, les dispositions figurant au bon de réservation seront les seules applicables pour l’obligation en cause.
Les présentes conditions générales de vente par internet peuvent être à tout moment modifiées et/ou complétées par l’établissement. Dans ce cas, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet sera mise en ligne par l’établissement.
Dès sa mise en ligne sur internet, la nouvelle version des conditions générales de vente par internet s’appliquera automatiquement pour tous les clients.
ARTICLE 21 – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.
ARTICLE 22 – RGPD ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément au règlement européen en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour l’exécution du présent contrat.
ARTICLE 22 – DROIT APPLICABLE
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Le tribunal compétent étant celui de Cahors (Lot).
